- Couche : 4 — Conflit, réparation et responsabilité
- Statut : Modèle — à adapter pour ta communauté
- Référence RCOS : §6.1, §6.2, §6.3, §6.5
Classification des conflits
Clauses RCOS : 6.1.1, 6.1.2, 6.1.3, 6.1.4, 6.1.5, 6.5.3
Pourquoi classifier les conflits ?
Sans classes nommées, chaque différend est traité de la même manière — ou pire, traité différemment selon les personnes impliquées. Des classes explicites définissent le point d’entrée, le délai de réponse et la charge de documentation dès le départ, de sorte que les situations critiques pour la sécurité ne puissent pas être discrètement redirigées vers une conversation informelle et que des frictions mineures ne puissent pas être instrumentalisées en examen formel.
Comment remplir cette section
Pour chaque classe, définis les critères d’entrée, l’étape d’entrée dans l’échelle, le délai de réponse initial et la charge de documentation.
| Classe | Critères d’entrée | Point d’entrée | Délai de réponse initial | Documentation |
|---|---|---|---|---|
| <Étape 1> | <à partir de quelle étape> | |||
| <…> | <…> | <…> | ||
| <…> | <…> | <…> | ||
| <Éthique / manquement à une obligation> | <…> | <…> | <…> | <…> |
Les conflits critiques pour la sécurité priment sur les droits de participation, la continuité des rôles et la commodité opérationnelle.
Étapes de l’échelle de résolution
Clauses RCOS : 6.2.1, 6.2.2, 6.2.3, 6.2.4, 6.2.5, 6.5.3
Pourquoi une échelle par étapes plutôt qu'un processus unique ?
La plupart des conflits sont à faible enjeu et se résolvent mieux entre les personnes concernées ; tout forcer dans un examen formel tuerait la confiance et submergerait le système de gouvernance. Une échelle adapte le poids du processus au poids du différend — conversation privée d’abord, dialogue facilité ensuite, trace écrite seulement quand c’est nécessaire, vote de gouvernance uniquement quand tout le reste a échoué. Cela fait aussi de l’escalade un droit structurel, et non une faveur accordée par la personne qui détient le pouvoir social.
Comment remplir cette section
Définis chaque étape de l’échelle : qui est impliqué, ce qui se passe, le délai et la règle d’escalade. Garde les premières étapes légères et confidentielles ; réserve l’examen formel aux étapes ultérieures.
- Conversation directe —
- Dialogue facilité —
- Prise en charge de la responsabilité —
- Examen de responsabilité —
- Décision de gouvernance —
- Processus de séparation —
Non-réponse, retrait et impasse
Qu'est-ce qui empêche un processus d'être tué par le silence ?
Le moyen le plus simple de faire échouer tout processus de responsabilité est de l’ignorer. Si la non-réponse, le retrait ou l’impasse laissent l’affaire gelée, la partie qui subit le préjudice porte le coût de l’inaction. Des règles explicites pour chaque mode de défaillance transforment le silence en déclencheur d’escalade documenté plutôt qu’en veto.
Comment remplir cette section
Définis comment la non-réponse, le retrait en cours de processus, l’impasse et la défaillance procédurale sont gérés. Chacun doit avoir un chemin d’escalade documenté.
Si une partie ne répond pas dans le délai défini :
Si une partie se retire en cours de processus :
Impasse (toutes les tentatives de résolution épuisées) :
Examen de défaillance procédurale :
Sélection et remplacement du facilitateur ou de la facilitatrice
Pourquoi préciser comment le facilitateur ou la facilitatrice est choisi·e ou remplacé·e ?
Un·e facilitateur·rice impliqué·e dans le conflit — ou socialement aligné·e avec l’une des parties — ne peut pas conduire le processus équitablement, quelles que soient ses intentions. Nommer les règles de sélection et de remplacement dès le départ signifie que la partie concernée n’a pas à se battre pour obtenir une audience neutre alors qu’elle est déjà sous pression.
Comment remplir cette section
Indique le rôle de facilitateur·rice par défaut, la règle lorsque le facilitateur ou la facilitatrice est partie au conflit, le droit de récusation et toute disposition pour une facilitation externe.
Vie privée et limites d’accès à l’information
Clauses RCOS : 6.5.3
Pourquoi encadrer si strictement la circulation de l'information ?
Les dossiers de conflit contiennent les informations les plus sensibles que la communauté détient. Les fuites, les commérages ou les divulgations informelles causent des préjudices secondaires et découragent les signalements futurs. Des limites explicites — ce qui reste entre les parties, ce qui parvient aux Membres Titulaires et quand les dossiers sont détruits — rendent la confidentialité exécutoire plutôt qu’aspirationnelle.
Comment remplir cette section
Indique quelles étapes sont entièrement confidentielles, quelles informations minimales peuvent être divulguées à l’étape de gouvernance, la durée de conservation et l’obligation de non-divulgation.
- <Étapes 1–4 : entièrement confidentielles ; seules les parties et le facilitateur ou la facilitatrice peuvent accéder aux dossiers.>
- <Étapes 5–6 : information minimale nécessaire divulguée aux Membres Titulaires ; les parties sont notifiées avant la divulgation. Définis ce que signifie « minimale nécessaire ».>
Garde-fous
Clauses RCOS : 6.3.1, 6.3.2, 6.3.3, 6.3.4, 6.3.5
Pourquoi des garde-fous en plus de l'échelle ?
Le processus seul ne protège pas la partie ayant le moins de pouvoir. Les représailles, les plaintes de mauvaise foi, les facilitateur·rice·s en conflit d’intérêts et les risques de sécurité non examinés peuvent tous neutraliser une procédure par ailleurs bien conçue. Les garde-fous sont les filets de sécurité qui maintiennent l’échelle fonctionnelle lorsque les incitations poussent contre un signalement honnête.
Comment remplir cette section
Pour chaque garde-fou, indique la règle et la conséquence en cas de violation. Les situations avec différentiel de pouvoir nécessitent leur propre canal de prise en charge.
- Anti-représailles :
- Plaintes de mauvaise foi :
- Conflit d’intérêts du facilitateur ou de la facilitatrice :
- Pause du processus :
- Action immédiate en cas de situation critique pour la sécurité :
- Différentiel de pouvoir — canal de prise en charge séparé :
- Suspension de rôle pendant l’examen :
Procès-verbal de ratification
- Adopté :
- Type de décision : Stratégique
- Version :
- Dossier de décision :