Ce chapitre définit comment la conformité à RCOS-Core est évaluée et maintenue.
10.1 Liste de contrôle de conformité
10.1.1 La conformité à RCOS-Core est binaire : une communauté est soit conforme, soit non conforme.
10.1.2 La conformité DOIT être évaluée par couche (Couches 0–6).
10.1.3 Pour chaque couche, la Liste de contrôle de conformité DOIT vérifier :
- La présence des artefacts obligatoires
- Le caractère explicite et l’accessibilité des règles requises
- L’adoption via des processus de gouvernance autorisés
10.1.4 Une conformité partielle ou une « intention de se conformer » NE DOIT PAS être considérée comme conforme.
10.1.5 Les Modules optionnels NE DOIVENT PAS être inclus dans l’évaluation de conformité à RCOS-Core.
10.2 Cas de test
10.2.1 Les Cas de test sont des scénarios structurés utilisés pour valider si les mécanismes RCOS fonctionnent comme prévu.
10.2.2 Les Cas de test PEUVENT être :
- Des scénarios hypothétiques
- Des défaillances historiques de communautés
- Des tests de résistance simulés
10.2.3 Les Cas de test DEVRAIENT couvrir, au minimum :
- Les tentatives de concentration du pouvoir
- Les scénarios de sortie et de séparation
- Les blocages de gouvernance
- Les tentatives de captation économique
- Les conflits critiques pour la sécurité
10.2.4 Les Cas de test sont informatifs mais DEVRAIENT être utilisés lors des audits, de l’intégration et des revues périodiques.
10.3 Non-conformité
10.3.1 Une communauté DOIT être considérée comme non conforme si :
- Un artefact obligatoire est manquant
- Les invariants de la Couche 0 sont violés
- Des décisions sont prises de manière répétée en dehors des structures de gouvernance autorisées
- La sortie est bloquée ou informellement restreinte
10.3.2 La non-conformité DOIT être explicitement reconnue dès qu’elle est détectée.
10.3.3 Une communauté PEUT retrouver la conformité uniquement par :
- Une action corrective
- L’adoption formelle des artefacts manquants ou corrigés
- La documentation de la remédiation
10.3.4 Les revendications de conformité à RCOS DOIVENT être retirées pendant les périodes de non-conformité avérée.