La Couche 0 définit l’identité constitutionnelle de la communauté. Elle établit ce que la communauté est, ce qu’elle n’est pas, et les contraintes non négociables sous lesquelles toutes les autres couches opèrent. Aucune règle, décision ou pratique des couches supérieures ne PEUT contredire la Couche 0.
2.1 Définition de la raison d’être
2.1.1 Une communauté DOIT définir exactement une raison d’être principale.
2.1.2 La raison d’être principale DOIT décrire la raison durable de l’existence de la communauté et NE DOIT PAS être un objectif à court terme, un projet ou une stratégie.
2.1.3 La raison d’être principale DOIT être stable dans le temps et NE DOIT être modifiée que par une décision constitutionnelle telle que définie dans la Couche 2 et exécutée via le processus de modification défini dans la Couche 6.
2.1.4 Des raisons d’être secondaires PEUVENT être définies, mais NE DOIVENT PAS entrer en conflit avec la raison d’être principale ni la supplanter.
2.1.5 Aucune action, décision ou allocation de ressources NE PEUT contredire matériellement la raison d’être principale déclarée.
2.2 Déclaration de périmètre
2.2.1 La communauté DOIT déclarer explicitement le périmètre de ce qu’elle gouverne.
2.2.2 La déclaration de périmètre DOIT inclure, au minimum :
- Les actifs gouvernés par la communauté
- Les domaines d’autorité décisionnelle
- Les activités et responsabilités sous contrôle collectif
2.2.3 La déclaration de périmètre DOIT lister explicitement ce qui est hors périmètre.
2.2.4 Tout ce qui n’est pas explicitement déclaré comme étant dans le périmètre DOIT être considéré comme hors périmètre.
2.2.5 La communauté NE DOIT PAS exercer d’autorité sur des personnes, des actifs ou des domaines déclarés hors périmètre.
2.3 Invariants
2.3.1 Les invariants sont des contraintes qui définissent ce qui NE DOIT PAS être violé tant qu’ils sont en vigueur.
2.3.2 Les invariants DOIVENT être explicitement listés et documentés.
2.3.3 Les invariants DOIVENT s’appliquer à travers toutes les couches du RCOS.
2.3.4 Aucune décision, rôle, processus ou mesure d’urgence NE PEUT outrepasser un invariant.
2.3.5 Si un conflit survient entre un invariant et toute autre règle, l’invariant DOIT prévaloir.
2.3.6 Les invariants NE PEUVENT être modifiés ou supprimés que par un processus de modification constitutionnelle tel que défini dans la Couche 2 et la Couche 6.
2.4 Contraintes d’identité
2.4.1 La communauté DOIT déclarer toute contrainte d’identité qui affecte matériellement la participation, le comportement ou la gouvernance.
2.4.2 Les contraintes d’identité PEUVENT inclure, sans s’y limiter :
- Les limites éthiques ou comportementales
- Les prérequis de participation
- Les contraintes culturelles ou écologiques non négociables
2.4.3 Les contraintes d’identité DOIVENT être vérifiables et applicables à travers des processus définis.
2.4.4 Les contraintes d’identité NE DOIVENT PAS être appliquées de manière implicite ou informelle.
2.5 Artefacts
2.5.1 Les artefacts suivants sont obligatoires pour la conformité à la Couche 0 :
- Charte de raison d’être
- Déclaration de périmètre
- Registre des invariants
- Registre des contraintes d’identité
2.5.2 Les artefacts de la Couche 0 DOIVENT être :
- Accessibles publiquement à tous les membres
- Versionnés
- Adoptés par un processus formel de ratification
2.5.3 Si les artefacts de la Couche 0 sont manquants, ambigus ou en contradiction interne, la communauté DOIT être considérée comme non conforme au RCOS-Core.